Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE VALOIS
LACHETEAU, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94540046
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2024

Présentation de la marque PIERRE VALOIS

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PIERRE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE VALOIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION , GEORGES DUCHENIN


LACHETEAU, S.A.S. - CHATEAU DU CLERAY - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 7 février 2005 - Changement d'adresse n°407236 - Publication au BOPI 2005-02-07

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2004 n°2273704 - Publication au BOPI 2004-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°504421 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561965 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Vins